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Conditions générales de vente
Les présentes conditions de vente régissent les relations entre La Pachamama SPRL, enregistrée sous le numéro BE0893-976-645, et l'acheteur. Elles sont applicables sans restriction aucune et peuvent être modifiées sans préavis. Elles sont réputées connues et acceptées par la simple consultation du site.
L’utilisation de ce site ne confère aucun droit à celui qui le consulte. En particulier, la reproduction des textes, des logos et des photos est formellement interdite et passable de poursuites. Les textes et les logos sont soumis à des droits de propriété intellectuelle, les photos appartiennent aux fournisseurs ou à des particuliers ayant donné un accord préalable à leur utilisation sur le site de La Pachamama SPRL.
1. Commande
Il est possible de passer commande:
- En ligne via ce site
- Par téléphone au +32(0)2.375.43.49.
- Par courrier: bon de commande sur papier libre adressé à La Pachamama SPRL, Rue du Roetaert, 25, 1180 Bruxelles (Belgique)
2. Disponibilité
Tous les articles présentés sur le site sont en stock. Le site est actualisé aussi souvent que possible. Toutefois, dans des cas exceptionnels, il se pourrait qu'un article présenté comme étant en stock vienne à manquer suite à une vente en-dehors du site ou à des commandes simultanées. Dans ce cas, l'acheteur sera informé de l'indisponibilité de cet article. Il pourra choisir s'il désire le supprimer de sa commande, le remplacer par un autre, ou attendre la disponibilité de celui-ci pour l'expédition de la totalité de la commande.
Certaines pièces sont uniques. La mention "pièces uniques" sur la fiche produit en informe l'acheteur, qui en a donc pleine connaissance au moment de l'achat. Il n'ignore pas que l'objet reçu ne correspondra pas exactement à la photo qui en est présentée et ne peut se dédire de son achat sous ce prétexte. Les pièces uniques varient en couleurs et en motifs, jamais en taille. L'acheteur peut spécifier lors de son achat la couleur souhaitée et sera alors informé de sa disponibilité.
3. Prix
Les prix s'entendent TVA comprise, hors frais de port et éventuels frais de douane, qui sont calculés en sus et sont toujours à charge de l'acheteur. La Pachamama SPRL se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Le prix sera celui en vigueur au moment où l'acheteur passe commande.
4. Commande & paiement
L'acheteur choisit librement sur le site les produits et clique sur "Ajouter au panier" s'il désire les acheter. Il encode ensuite lui-même ses coordonnées pour l'envoi de la commande. La Pachamama SPRL décline toute responsabilité en cas d'erreur du choix de produits ou d'encodage des coordonnées.
L'acheteur a le choix parmi les modes de paiement suivants:
- Paiement en ligne sécurisé via PayPal, auquel cas la commande sera traitée dès son arrivée. Si vous choisissez le paiement sécurisé par PayPal, sachez que nous ne serons jamais en possession de vos coordonnées bancaires. La Pachamama SPRL sera créditée du montant que vous nous aurez versé via PayPal. Vous pouvez choisir de créer un compte PayPal, qui retiendra alors vos coordonnées sans plus jamais les faire apparaître sur le réseau, ou de ré-encoder vos données pour chaque paiement.
- Paiement par virement; auquel cas la commande sera traitée dès réception du paiement. Votre commande sera réservée pendant 5 jours ouvrables dans l'attente du paiement.
- Paiement au moment du retrait, sur rendez-vous fixé après réception du message de confirmation de la commande. Le paiement sera alors possible uniquement en liquide. Les cartes bancaires et les chèques ne seront pas acceptés, ni les coupures de plus de 100€.
Les commandes sont traitées du lundi au vendredi, hors jours fériés ou avis express de non-traitement des commandes sur le site. La Pachamama SPRL ne peut être tenue pour responsable d’un retard prolongé de traitement des commandes qui serait dû à une cause de force majeure, en ce compris des grèves, notamment de services postaux, des cas de force majeure chez ses fournisseurs ou des problèmes informatiques graves.
5. Livraison
La livraison en Belgique est assurée par Taxipost. Un code-barre est attribué à chaque colis pour assurer un suivi en ligne. La livraison se fait à J+1 à l’adresse donnée par l’acheteur pour la livraison. S'il est absent, l'acheteur pourra solliciter une deuxième présentation ou aller chercher le paquet dans son bureau de poste ou point poste.
La livraison en France est assurée par le service Colissimo Suivi de la Poste française. Exceptionnellement, le service pourra être assuré par la Poste belge et sera alors envoyé en recommandé pour une plus grande garantie, ou par le réseau GLS qui garantit un suivi et une assurance pour les envois.
La livraison dans les autres pays est assurée par la Poste belge.
Pour la Belgique, la France et le Luxembourg, nous essayons de livrer la commande maximum 5 jours ouvrables après le paiement de celle-ci. La responsabilité de La Pachamama SPRL ne pourra toutefois pas être engagée en cas de retard ou de perte imputable aux services postaux ou au réseau de transport. Les risques du transport sont assurés par l’acheteur. La Pachamama SPRL s’engage à lui fournir tous les documents de preuve nécessaires s’il décide d’entamer des recours contre une perte, ainsi qu'à faire en son nom si nécessaire toutes les démarches nécessaires à ce recours.
Si le colis livré est endommagé ou ouvert et les articles abîmés, l’acheteur devra toujours le refuser.
Si l’acheteur, pour quelque raison que ce soit, n’était pas livré d’une commande, il dispose d’un délai de six mois, à compter de la date d’envoi, pour effectuer une réclamation. Passé ce délai, La Pachamama SPRL ne prendra plus aucune réclamation.
6. Retour
Conformément au droit belge, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter et retourner le produit s’il ne lui convient pas. La Pachamama SPRL comptera 19 jours ouvrables à partir de la date de confirmation de la commande, pour inclure les délais de livraison. L’acheteur sera libre d’indiquer ou non un motif de refus.
Les frais de retour seront supportés par l’acheteur. Le produit qui ne convient pas devra être retourné neuf et dans son emballage d’origine. Aucune pièce ne pourra manquer. Les produits cosmétiques et les articles en solde, en promotion ou en liquidation sont exclus de tout retour.
Une fois le retour effectué conformément aux conditions décrites ci-dessus, La Pachamama SPRL remboursera le montant des produits retournés, hors frais de port engagés et frais bancaires éventuels liés à cette transaction. S’il résulte que l’article était endommagé avant son départ de nos entrepôts, l’article sera remboursé à l’acheteur, y compris les frais de port encourus.
En cas de retours répétés et abusifs, La Pachamama SPRL se réserve le droit de refuser toute nouvelle commande de l’acheteur.
7. Confidentialité
La Pachamama SPRL a besoin des coordonnées de l’acheteur pour effectuer la livraison des articles commandés. Ces coordonnées seront utilisées aux seules fins de la facturation et de la livraison et seront conservées de manière confidentielle. Toute personnes laissant ses coordonnées à La Pachamama SPRL dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de retrait des données le concernant, conformément à la loi belge. En outre, La Pachamama SPRL s’engage à ne pas utiliser ces données à des fins publicitaires ou de marketing, sauf si la personne concernée en fait explicitement la demande via l’inscription à la newsletter.
8. Listes de naissance
Pour créer une liste de naissance, le client doit d’abord créer un compte sur le site. Il lui sera demandé d'entrer les coordonnées nécessaires pour identifier sa liste et recevoir les cadeaux. Par souci de confidentialité, il recevra un numéro de liste personnel, à mentionner aux personnes qui veulent faire un cadeau.Il est possible que l'article choisi au moment de la création de la liste ne soit plus en stock au moment où il est offert. Dans ce cas exceptionnel, il pourra alors choisir entre deux options: attendre qu'il soit à nouveau disponible (en général 2 semaines max.) ou prendre un autre article de la valeur de celui offert. Des frais de port seront comptabilisés aux personnes qui offrent un cadeau.
9. Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi belge. En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.
10. Coordonnées complètes
La Pachamama SPRL
Rue du Roetaert, 25
B-1180 Bruxelles
Tél/ Fax : 02/375.43.49
www.lapachamama.eu
Contact@lapachamama.eu
TVA n° BE 0893-976-645
Compte Triodos n° 523-0802618-18
La Pachamama sprl - Commerce équitable - Rue du Roetaert, 25. 1180 Bruxelles - Belgique - Tel: +32.(0)2.375.43.49
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